Conditions générales d'utilisation

Les termes et conditions cités ci-dessous ont été écrits dans le but de clarifier l’utilisation du site CPE Les Petits Travailleurs et de ses propriétés intellectuelles. En vous inscrivant, en téléchargeant, en consultant des données en continu (streaming) ou en accédant aux éléments présents dans le site CPE Les Petits Travailleurs, en partie ou en entier de l’un ou plusieurs de ses produits ou contenu, vous acceptez de respecter et êtes liés aux termes et conditions ci-dessous :

Droits et propriétés intellectuelles

Selon les termes suivants, CPE Les Petits Travailleurs possède tous les droits de propriétés intellectuelles de ce site Web ainsi que tout le contenu rattaché. Vous avez un accès limité au visionnement seulement quant au site CPE Les Petits Travailleurs ainsi qu’à son contenu. Vous ne pouvez, en aucun cas, modifier, copier (en partie ou son contenu entier), adapter, transformer ou vous approprier le contenu présenté sur le site Web sans le consentement écrit de CPE Les Petits Travailleurs.

Restriction

Il vous est spécifiquement interdit de poser les gestes suivants :

• 
  Publier le contenu du CPE Les Petits Travailleurs et / ou matériel sur un quelconque média et / ou une plateforme.
• 
  Vous approprier le contenu et / ou matériel du CPE Les Petits Travailleurs afin de l’utiliser à des fins de ventes.
• 
  Utiliser le contenu et / ou matériel du CPE Les Petits Travailleurs de manière à nuire ou causer des dommages au CPE Les Petits Travailleurs.
• 
  Utiliser le site du CPE Les Petits Travailleurs pour extraire, solliciter ou vendre des données ou informations quelconques.
• 
  Utiliser le site du CPE Les Petits Travailleurs, son contenu et / ou son matériel pour réaliser une publicité.
• 
  Utiliser le contenu et / ou le matériel pour publier, promouvoir ou le revendre à vos propres fins.
• 
  Publier vos informations personnelles d’accès au site dans le but de donner accès à notre contenu payant à d’autres utilisateurs.

Limitation de la responsabilité

CPE Les Petits Travailleurs n’est pas lié, en aucun cas, à l’utilisation de ses produits ou services. L’utilisation de nos produits ou services par un tiers signifie que celui-ci a pris connaissance des risques associés à l’utilisation de nos produits et services et que CPE Les Petits Travailleurs ne sera responsable en aucun cas des conséquences reliées ou provenant de l’utilisation de son site Web, produits ou services.